1 décembre 2020

Keira Bell contre Tavistock : le procès qui a remis en question les bloqueurs de puberté (2020)

En décembre 2020, Keira Bell, une détransitionneuse qui avait reçu des bloqueurs de puberté à l'adolescence à la clinique Tavistock GIDS, a intenté un procès historique. Le Divisional Court a jugé que les enfants de moins de seize ans ne sont normalement pas en mesure de donner un consentement éclairé aux bloqueurs de puberté. Le jugement a ensuite été annulé par la Court of Appeal — mais le débat qu'il a suscité a contribué à la fermeture finale de la clinique Tavistock GIDS et à la Cass Review.

Keira Bell contre Tavistock : le procès qui a remis en question les bloqueurs de puberté (2020)

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Le 1er décembre 2020, le Divisional Court d'Angleterre et du Pays de Galles a rendu un jugement remarquable dans l'affaire Bell v Tavistock. Keira Bell — une femme qui avait reçu, adolescente, des bloqueurs de puberté à la clinique GIDS (Gender Identity Development Service) de Tavistock, avant de détransitionner — avait attaqué la clinique au motif que les mineurs ne pouvaient pas donner un consentement véritablement éclairé à ce traitement.

Le jugement

Le Divisional Court a jugé que :

  • Les enfants de moins de douze ans ne sont normalement pas en mesure de donner un consentement éclairé aux bloqueurs de puberté.
  • Il était « peu probable » que des enfants de quatorze ans puissent le comprendre.
  • Pour les enfants de quinze ou seize ans, les cliniques devaient désormais demander au préalable l'autorisation du tribunal.

Le jugement a eu des conséquences immédiates : les cliniques Tavistock ne pouvaient plus démarrer de traitements sans l'approbation d'un tribunal pour les mineurs, ce qui a paralysé le programme dans la pratique.

La Court of Appeal fait marche arrière

En septembre 2021, la Court of Appeal est revenue en partie sur le jugement. Elle a estimé que le tribunal inférieur était allé trop loin en posant une règle générale sur la capacité de consentement des enfants — et que cela devait s'apprécier au cas par cas. Le jugement du Divisional Court a été formellement annulé.

Mais le débat de société était lancé. Les organisations professionnelles médicales ont commencé à revoir leurs propres lignes directrices, et le National Health Service a lancé la Cass Review.

La Cass Review comme conséquence

La Cass Review — une enquête indépendante sur la clinique GIDS et les soins de genre pour mineurs au Royaume-Uni — a été en partie alimentée par les questions soulevées par Bell v Tavistock. Son rapport final (avril 2024) s'est révélé accablant pour la base de preuves des soins de genre pour mineurs et a conduit à la fermeture définitive de la clinique Tavistock GIDS en 2024.

Keira Bell : son histoire

Keira Bell a reçu des bloqueurs de puberté à Tavistock à seize ans, puis de la testostérone, et a subi plus tard une mastectomie. Au début de la vingtaine, elle a réalisé qu'elle avait fait une erreur et a arrêté sa transition. Elle est devenue l'une des détransitionneuses les plus connues au monde. Son récit complet est décrit sur sa page de témoignage.


Sources :